Conseil municipal

Délibérations :

Commission Vivre Ensemble :

• Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2026-2031
  Réussite Educative : convention avec la commune de Crolles concernant la participation aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de Crolles
• Réussite éducative : convention entre les communes de La Tronche et de Corenc pour la
  mise à disposition de la piscine pour l’école élémentaire André Moch Corenc Village
  (2025-2026)
• Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) d’Echirolles pour deux enfants corençais accueillis durant l’année 2024-2025.
• Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2026-2030
• Convention de forfait communal avec l’école privée le Rondeau-Montfleury (années scolaires 2025-2026 et 2026-2027)

Commission Interfaces :

• Finances : Décision budgétaire modificative n° 2 – exercice 2025
• Finances : Subvention au CCAS pour l’exercice 2025
• Finances : Rapport d’orientations budgétaires dans le cadre du débat d’orientations budgétaires 2026
• Finances : ouverture anticipée des crédits d’investissement pour l’exercice 2026 avant le vote du budget
• Finances : Ouverture anticipée de crédits de paiement 2026 sur l’AP « restructuration de l’école maternelle Montfleury » Autorisation donnée au Maire de liquider et mandater les dépenses liées à l’AP avant le vote du budget.
• Ressources humaines : mise à jour du tableau des emplois communaux
• Ressources humaines : mise à jour des modalités de versement de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) des policiers municipaux
• Ressources humaines : abrogation de la délibération du 24 mars 1997 relative à la budgétisation de la prime du personnel
• Ressources humaines : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• Ressources humaines : Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire santé mise en place par le Centre de gestion de l’Isère.

Commission Cadre de vie, Urbanisme, Travaux, Environnement :

• Acquisition d’un bien immobilier sis Place de Boisfleury (parcelle AI 164)
• Acquisition d’un terrain non bâti situé Corenc « le Haut » (chemin Freyne / chemin des Pierres)
• Travaux : convention de mutualisation de l’usage d’un silo de stockage de sel routier afin d’assurer la
  viabilité hivernale avec Grenoble-Alpes Métropole.