Conseil Municipal du 17 juin 2026 – Ordre du jour

L’ordre du jour de cette séance est le suivant :

Constatation du quorum et des pouvoirs

Election d’un secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des séances du 2 février, 20 mars et 22 avril 2026

Délibérations :

Hors commission
– Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal,
– Désignation des représentants de la commune auprès de divers syndicats et organismes ;

Commission Vivre Ensemble :
– Convention d’intervention tripartite entre APF France handicap, la commune de Corenc et son centre communal d’action sociale,
– Corenc Projets Jeunes (CPJ) : attribution d’une subvention au projet « Bivouac en montagne »,
– Corenc Projets Jeunes (CPJ) : attribution d’une subvention au projet « Découverte de l’écopastoralisme et animation du village landais de Mézos »,
– Corenc Projets Jeunes (CPJ) : attribution d’une subvention au projet « Stage de recherche scientifique à Barcelone : batteries du futur et place des femmes dans les sciences »,
– Mise en place d’un accueil périscolaire du matin et modification du règlement intérieur des temps périscolaires ;

Commission Ressources :
– Finances : créance éteinte,
– Ressources humaines : création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS)
– Ressources humaines : création de postes dans le cadre des promotions internes 2026, des avancements de grade 2025 et de l’organisation des services,
– Ressources humaines : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2026,
– Ressources humaines : recrutement d’enseignants au titre d’une activité accessoire et principes de rémunération ;

Commission Cadre de vie, Urbanisme, Travaux et Environnement :
– Travaux : convention de partenariat entre Grenoble Alpes Métropoles et les collectivités et autres établissements publics éligibles pour la valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE) pour l’utilisation de la plateforme CEE de Grenoble-Alpes Métropole.

Questions orales.